ouscrire une assurance ne signifie pas que tous les dommages seront automatiquement pris en charge. Chaque contrat définit précisément ce qui est couvert, dans quelles limites et dans quelles situations l’assureur peut intervenir.
Parmi les éléments les plus importants à comprendre avant de souscrire un contrat figurent les exclusions de garantie, les franchises et les plafonds de garantie.
Ces trois notions peuvent avoir un impact important sur l’indemnisation en cas de sinistre. Les connaître permet donc de choisir une couverture réellement adaptée à ses besoins et d’éviter les mauvaises surprises.
Qu’est-ce qu’une exclusion de garantie ?
Une exclusion de garantie correspond à une situation, un événement ou un type de dommage qui n’est pas couvert par le contrat d’assurance.
Autrement dit, même si vous avez souscrit une assurance, certains risques peuvent volontairement être exclus de votre couverture.
Quelques exemples
Selon le contrat souscrit, certaines situations peuvent être exclues :
- un usage du véhicule différent de celui déclaré ;
- certains dommages résultant d’une activité particulière ;
- certains événements exceptionnels ;
- des dommages causés intentionnellement ;
- certaines activités professionnelles non déclarées.
Les exclusions varient cependant fortement selon le type d’assurance et les conditions prévues au contrat.
Dans le domaine de l’assurance automobile, par exemple, le Code des assurances CIMA prévoit certaines exclusions spécifiques et distingue notamment les garanties obligatoires des garanties facultatives.
Pourquoi faut-il les regarder attentivement ?
Une assurance peut sembler très complète au moment de la souscription, mais une exclusion peut modifier considérablement la prise en charge d’un sinistre.
Avant de signer, il est donc essentiel de savoir :
Qu’est-ce qui est couvert ?
Qu’est-ce qui ne l’est pas ?
Dans quelles circonstances la garantie s’applique-t-elle ?
Chez Leaders Assurances, l’objectif du courtier est justement d’aider le client à comprendre les garanties et leurs limites avant de choisir une solution.
